Contrat Territorial ANVAL 2023-2025
Depuis ce début 2024, le Syndicat a regroupé l’ensemble de ses Contrats Territoriaux (CT) passés, afin de n’avoir plus qu’une seule programmation sur son territoire pour la période 2024-2025.
Rappel des dernières phases de contractualisation :
– CT Choisille-Roumer 2020-2022 (1ère phase) ;
– Inter-contrat Bresme 2022-2023 ;
– Avenant 2022 permettant l’intégration de la Bédoire et d’un volet pollutions diffuses et zones humides ;
– Avenant 2023 permettant l’intégration de la Bresme et la réactualisation du Contrat Territorial 2023-2025.
Téléchargements
Bilan inter-contrat Choisille-Roumer 2020-2022
| Volet | Coût global contractualisé 2020-2022 (T.T.C.) | Coût global engagé 2020-2022 (T.T.C.) | Proportion coût engagé par rapport au coût contractualisé 2020-2022 (%) |
| Continuité écologique (Aménagements d’ouvrages > à 50 cm, cours d’eau liste 2 et ZAP anguille) | 108 000 € | 15 791 € | 15% |
| Continuité écologique (Effacement / dérasement d’ouvrages) | 250 000 € | 109 458 € | 44% |
| Travaux de restauration structurants (ouvrages < à 50 cm) | 165 800 € | 155,876 € | 94% |
| Travaux de restauration structurants (renaturation de cours d’eau) | 110 500 | 75 096 € | 68% |
| Travaux complémentaires (ripisylve) | 33 000 € | 0 € | 0% |
| Etudes | 20 000 € | 47 955 € | 240% |
| Communication | 27 500 € | 2 537 € | 9% |
| Suivi Milieux | 14 100 € | 10 568 € | 75% |
| Animation | 373 000 € | 286 175 € | 77% |
| Pollutions diffuses | 59 800 € | 43 964 € | 74% |
| TOTAL | 1 161 700 € | 741 446 € | 64% |
Le bilan financier de la première partie du Contrat Territorial Choisille-Roumer 2020-2022 est contrasté. 64% de l’enveloppe contractualisée a été engagée/dépensée, soit 747 421 € TTC.
La proportion des différents volets est restée similaire à la contractualisation. 53% de l’enveloppe dédiée aux travaux a été consommée.
La seconde phase du Contrat 2023-2025 intègre désormais la masse d’eau de la Bédoire. Son diagnostic s’est terminé en 2022 et a donné lieu à un programme d’actions.
Intercontrat Bresme 2022-2023
Le Contrat Territorial de la Bresme s’est terminé en 2021. Il est désormais dans une phase d’intercontrat afin de réaliser son bilan et identifier les actions qui restent à mener.
Voici quelques éléments du bilan technique et financier :
- Dans la rubrique « travaux » ont été regroupées les actions sur la continuité écologique, la renaturation et les actions sur la ripisylve. 62 % du montant prévu dans le contrat pour cette rubrique a été réellement dépensé. Cet écart est en partie imputable aux travaux non réalisés.
- Dans la rubrique « actions complémentaires » ont été regroupées les actions d’animation, de communication, d’études et de suivis. 77 % du montant prévu dans le contrat a été réellement dépensé dans cette rubrique.
Synthèse financière du CT de la Bresme 2017-2021
| Thématique | Prévu € TTC | Réalisé € TTC | % d’engagement |
| Travaux | 595 000 | 370 205,13 | 62 |
| Actions complémentaires | 246 900 | 191 103,55 | 77 |
| TOTAL | 841 900 | 561 308,68 | 67 |
Le bilan global, toutes actions confondues, fait état d’un taux d’engagement du contrat de 67 %.
- Restauration de la continuité écologique
- Restauration morphologique
- Soutien débit d'étiage
- Restauration de la ripisylve
- Animation
- Indicateurs de suivi
- Communication
- Etude bilan
Répartition des postes de dépenses
Le bureau d’étude Aquascop a réalisé le bilan du contrat. Il a ensuite élaboré un diagnostic de territoire qui a permis d’identifier les actions qui ont été ajoutées à la programmation.