Contrat Territorial ANVAL 2023-2025

Depuis ce début 2024, le Syndicat a regroupé l’ensemble de ses Contrats Territoriaux (CT) passés, afin de n’avoir plus qu’une seule programmation sur son territoire pour la période 2024-2025.

Rappel des dernières phases de contractualisation :

– CT Choisille-Roumer 2020-2022 (1ère phase) ;

– Inter-contrat Bresme 2022-2023 ;

– Avenant 2022 permettant l’intégration de la Bédoire et d’un volet pollutions diffuses et zones humides ;

– Avenant 2023 permettant l’intégration de la Bresme et la réactualisation du Contrat Territorial 2023-2025.

Téléchargements

Bilan inter-contrat Choisille-Roumer 2020-2022

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Le bilan financier de la première partie du Contrat Territorial Choisille-Roumer 2020-2022 est contrasté. 64% de l’enveloppe contractualisée a été engagée/dépensée, soit 747 421 € TTC.

La proportion des différents volets est restée similaire à la contractualisation. 53% de l’enveloppe dédiée aux travaux a été consommée. 

La seconde phase du Contrat 2023-2025 intègre désormais la masse d’eau de la Bédoire. Son diagnostic s’est terminé en 2022 et a donné lieu à un programme d’actions.

Intercontrat Bresme 2022-2023

Le Contrat Territorial de la Bresme s’est terminé en 2021. Il est désormais dans une phase d’intercontrat afin de réaliser son bilan et identifier les actions qui restent à mener.

Voici quelques éléments du bilan technique et financier :

  • Dans la rubrique « travaux » ont été regroupées les actions sur la continuité écologique, la renaturation et les actions sur la ripisylve. 62 % du montant prévu dans le contrat pour cette rubrique a été réellement dépensé. Cet écart est en partie imputable aux travaux non réalisés.
  • Dans la rubrique « actions complémentaires » ont été regroupées les actions d’animation, de communication, d’études et de suivis. 77 % du montant prévu dans le contrat a été réellement dépensé dans cette rubrique.

Synthèse financière du CT de la Bresme 2017-2021

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Le bilan global, toutes actions confondues, fait état d’un taux d’engagement du contrat de 67 %.

Budget prévisionnel global ANVAL
Budget prévisionnel global
Budget réel global ANVAL
Budget réel global
Répartition des postes de dépenses

Le bureau d’étude Aquascop a réalisé le bilan du contrat. Il a ensuite élaboré un diagnostic de territoire qui a permis d’identifier les actions qui ont été ajoutées à la programmation.